Recueil des actes administratifs

AVRIL 2024

RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL DU 3 AVRIL 2024

Publication le 12 avril 2024

• Adoption compte de gestion 2023
• Compte administratif 2023 
• Affectation du résultat 2023 
• Baisse contribution à l'habitant 2024
• Budget primitif 2024 
• Annulation AP/CP 20231 ultrafiltration Methavalor
• Modification AP/CP 20232 Renouvellement flotte camions
• Plan de communication
• Détection et protection incendie site Methavalor
• Avenant au marché N° 5 de traitement des déchets résiduels du Sydeme
• Compte rendu du comité syndical du 3 avril 2024
• Budget primitif annexes 2024
• Compte administratif 2023

MARS 2024

RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL DU 18 MARS 2024

Publication le 27 mars 2024

• Renouvellement convention REP Mobilier 2024-2029
• Renouvellement carte achat public
• Rapport d'Orientation Budgétaire 2024
• Solde des douzièmes 2023
• Modification avenant N° 5 de coopération avec EVS 2025-2026

FÉVRIER 2024

Publication le 20 février 2024

• Notification d'attribution du marché de Vérifications Générales Périodiques (VGP) des équipements de sécurité incendie

Publication le 13 février 2024

• Notification d'attribution du marché de location longue durée d'un engin télescopique à chassis fixe

JANVIER 2024

RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL DU 18 DÉCEMBRE 2023

Publication le 12 janvier 2024
 

• Reconduction EVS
• REP PMBC
• Cession compost
• Assurance Auto
• Autorisation spéciale investissement
• Grille tarifaire 2024

DÉCEMBRE 2023

Publication le 14 décembre 2023

• Notification d'attribution du marché d'assurance de la flotte automobile du Sydeme et Auto-mission

Publication le 5 décembre 2023

• Notification d'attribution du marché de location durée d'engins telescopiques a chassis fixe

RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL DU 27 NOVEMBRE 2023

Publication le 07 décembre 2023

• Installation CAFPF
• Liste membres annexe
• Installation Bureau CAFPF
• Convention RGPD
• Convention annexe
• Lettre de mission
• Rapport d'Activités
• RA 2021-2022
• Règle de dotation des sacs
• Marché public location longue durée d'engins telescopiques à chassis fixe
• Avenant marché public traitement des déchets
• Suppression de poste
• Temps partiel
• CNAS
• Règlement intérieur annexe
• Règlement intérieur Fonctionnaires
• Compte-rendu du CS

SEPTEMBRE 2023

Publication le 12 septembre 2023

• Notification d'attribution du marché de fourniture et installation de ligne de vie pour les interventions de maintenance sur les centres de tri Multiflux

RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL DU 25 SEPTEMBRE 2023

Publication le 17 octobre 2023

• Remplacement délégué de la CC de Freyming-Merlebach 
• Modification du nombre de Vice-Présidents
• Remplacement délégué CC de Freyming-Merlebach au bureau
• Remplacement membre de la Commission d'Appel d'offres 
• Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Moselle concernant les missions facultatives de la prévention des risques professionnels
• Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Moselle concernant la mission d'inspection en matière d'Hygiène et de Séucrité au Travail

JUILLET 2023

RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL DU 3 JUILLET 2023

Publication le 12 juillet 2023

• CRC sur le suivi des mesures de rétablissement de l'équilibre budgétaire du Sydeme 
• Décision modificative N°1
• Taxe sur la valeur ajoutée
• Admission en non valeur de produits irrécouvables
• Cession de bennes SIRMAT
• Grille tarifaire 2023
• Accord de partenariat annexe
• Convention filière textiles, linge de maison et chaussures
• Refacturation des refus de tri 2022
• Marché public broyeur à bois
• Marché public digestats liquides
• Tableau des emplois
• Modification de la VIOCA
• Instauration d'une prime
• Compte-rendu du Comité syndical du 3 juillet 2023

AVRIL 2023

• CG 2022
• CA 2022
• CA 2022 Annexe
• Affectation du résultat
• Etalement des charges
• BP 2023
• BP 2023 Annexe
• Douzièmes 2022
• Plan de communication
• Projet Ultra-filtration
• APCP Ultra-filtration
• APCP Camions
• Evolution budgétaire 2021-2023

MARS 2023

• REP TLC
• Participation complémentaire
• Tableau des emplois
• Convention annexe 1
• Convention annexe 2
• Convention recouvrement
• ROB 2023
• Annexe ROB 2023

FÉVRIER 2023

• Notification d'attribution du marché de vérifications générales périodiques (VGP) des équipements appartenant au Sydeme

• Barème F - Prolongation
• Convention OCAD3E
• Opération Compost 2023
• Flocage Camion PL GNV
• Convention GazelEnergie
• Convention GazelEnergie A1
• Convention GazelEnergie A2
• Convention GazelEnergie A3
• Vente Bois A
• Vente Bois B
• Attribution Valorisation thermique
• Journée de solidarité
• Journée de solidarité Annexe
• MPO
• MPO Annexe
• Astreintes
• Avis CRC
• Admission en non valeur
• Grille tarifaire
• Contribution au fonctionnement
• DM 2
• Autorisation spéciale d'investissement
   

JANVIER 2023

• Notice d'attribution de marché public réception et traitement par valorisation thermique des déchets ménagers résiduels et ultimes

OCTOBRE 2022

• Refacturation biens endommagés
• Cession bennes CCHPB
• Grille tarifaire Modif 01
• Traitement des refus de tri
• Solde des douzièmes

SEPTEMBRE 2022

• Notice d'attribution marché public chargeuse sur pneus

JUILLET 2022

• Notice d'attribution marché public broyeur biomasse

JUIN 2022

• Réunion du coMitÉ syndical du 20 JUIN 2022
  Publication le 11 juillet 2022
• Remplacement d'un délégué suppléant du District Urbain de Faulquemont
• Etalement des charges
• Création d'emploi
• Tableau des effectifs
• Frais de déplacement
• Fin des rotations de bennes
• Modalités de reversement aux adhérents - Bois B
• REP  Articles de bricolage et jouets 
• REP Articles de sport et de loisirs
• Marché public pour la fourniture d'un broyeur
• Outils de suivi de collecte
• Valorisation des fines de déchets verts
• Remplacement d'un moteur de cogénération
• Don de sacs poubelle à l'Ukraine
• Attribution de la reprise des Huiles Alimentaires Usagées
• Attribution du marché des Equipements de Protection Individuelle
• Remplacement de la presse de déshydratation pour Méthavalor
• Cession de compacteurs à carton

MARS 2022

• Réunion du coMitÉ syndical du 28 mars 2022
   
• Vente forêt Guensbach
• CG 2021
• CG 2021 Annexe
• CA 2021
• Affectation du résultat
• Grille tarifaire
• BP 2022
• BP 2022 Annexe
• Plan de communication
• Création d'emplois
• Tableau des effectifs
• Temps de travail
• Titres restaurants
  
  Titres restaurants Annexe
  
   
• Réunion du coMitÉ syndical du 7 mars 2022
   
• Remplacement délégués CASC CASAS
• RA 2020
• RA 2020 Annexe
• Désaffectation déclassement forêt
• ROB 2021
• ROB 2021 Annexe
• Convention OCAD3E
• Suppression d'emplois
• Tableau des effectifs
• Conventionnement SDIS57
• Conventionnement SDIS 57 Annexe
• Egalité HF
• Egalité HF Annexe

DÉCEMBRE 2021

• Réunion du coMitÉ syndical du 6 dÉcembre 2021
   
• Opération compost
• Reprise ECT
• Reprise ECT Annexes
• Attribution plâtre
• Attribution électricité
• Projet filtration membranaire
• Projet filtration membranaire Annexe
• Autorisation investissement
• Augmentation contribution
• Reconduction EVS Contrat
• Reconduction EVS
• Retrait vente forêt
• Acquisition terrain Creutzwald
• Acquisition terrain Annexe
• Acquisition terrain Annexe 1
• DM3
• DM3 Maquette

SEPTEMBRE 2021

• Réunion du coMitÉ syndical du 13 septembre 2021
   
• Remplacement Gay Régis
• Adhésion ADULLACT
• Convention Sydeme CASC
• Avis CRC
• Solde douzième 2020
• Pacte Financier
• Admission en non valeur
• Convention Guensbach
• Tableau des emplois
• Télétravail
• Astreinte
• CET
• CET Annexe
• Frais de déplacement
• Journée de solidarité
• CPF Fonctionnaires
• Subvention CSE
• Autocollants Stop-pub
• Sacs jaunes transparents
• Traitement du plâtre

MAI 2021

• Réunion du coMitÉ syndical du 25 mai 2021
   
• Coopération Sydeme Sydelon
• Vente forêt du Guensbach
• Grille tarifaire 2021
• Contributions fonctionnement 2021
• Contributions transport traitement
• Convention OCAD3E Lampes usagées
• Convention OCAD3E Lampes usagées Annexe
• Reprise des briques alimentaires
• Reprise des briques alimentaires Annexe
• Reprise des cartons bruns
• Reprise des cartons bruns Annexe
• ECT collecte et tri
• Plan Com ECT
• Plan Com ECT Annexe

MARS 2021

• Réunion du coMitÉ syndical du 29 mars 2021
   
• RI Elus
• RI Elus Annexe
• Délégations Président
• CG 2020
• CG 2020 Annexe
• CA 2020
• CA 2020 annexe
• BP 2021
• BP 2021 Annexe
• Pacte financier EPCI
• Indemnisation heures
• Vente de bacs
• Attribution épurateur membranaire
• Ferraillage Sainte-Fontaine
• Garanties financières
   
• Réunion du coMitÉ syndical du 15 mars 2021
   
• Convention Sydeme CASC
• Convention Sydeme CASC Annexe
• Prestations optionnelles
• ROB
• ROB Annexe
• CSM
• CSM annexe
• DSM
• DSM Annexe
• Ecotri
• Ecotri annexe
• Vente camion de collecte
• Plan de communication 2021
• Guide du tri 2022
• Autocollants d'identification des bacs roulants et autocollants de refus de collecte
• Vente bennes CCHPB
• Caractérisations Recyclables
• Presses deshydratation
• Vente bennes CASC
• Ligne de prêt CDC
• Concours pédagogique 2020-2021

DÉCEMBRE 2020

• Réunion du coMitÉ syndical du 14 dÉcembre 2020
• Constitution des commissions thématiques
• Rapport annuel d'Activités du Sydeme 2019
• Règlement interne de la commande publique
• Délégations de pouvoirs au Président
• Bilans annuels de prestations de transport et de traitement 2018/2019
• Ligne de trésorerie à la Caisse d'Epargne
• Budget supplémentaire
• Renouvellement de la carte d'achat public
• Utilisation des crédits d'investissement avant le vote du budget 2021
• Constat des dépenses d'investissement engagées non mandatées au 31/12/2020
• Prolongation des dispositions de la grille tarifaire 2020 et des contributions 2020 jusqu'au vote du budget 2021
• Communication de l'avis de la CRC sur le déficit du compte administratif 2019
• Actualisation de la RIFSEEP
• Création d'un poste permanent
• Tableau des effectifs
• Mise en place de la prime exceptionnelle "Etat d'urgence Covid-19"
• Attribution de la prime de responsabilité à certains emplois administratifs de direction
• Accueil des stagiaires de l'enseignement supérieur
• Accueil des apprentis
• Accueil de collaborateurs bénévoles au sein du Sydeme
• Attribution de l'accord-cadre pour la maintenance préventive et curative de l'épurateur membranaire de Méthavalor
• Attribution du marché de prestation de traitement du bois B
• Lancement d'un appel d'offres et attribution de marchés pour le renouvellement des marchés de prestation d'assurances
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation de prestations de maintenance des moteurs de cogénération de Méthavalor
• Lancement d'un appel d'offres pour les prestations de sécurisation des sites et équipements du Sydeme
• Lancement d'un appel d'offres pour la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
• Lancement d'un appel d'offres pour les prestations de vérification périodique des équipements
• Marché négocié pour le traitement des déchets ménagers résiduels et des déchets ultimes supplémentaires 2020
• Lancement d'un appel d'offres pour les prestations de catactérisations des emballages, papiers et cartons
• Reversements - Définition des règles de répartition des soutiens
• Reversements des soutiens D3E des 2e sem 2019 et 1er sem 2020, des soutiens Meubles des 1er et 2e sem 2019, des recettes des Huiles alimentaires
• Renouvellement de la Convention OCAD3E/Filière D3E
• Opération compost 2021
• Extension des consignes de tri des plastiques
• Mise en place des filières plâtre et huisseries

SEPTEMBRE 2020

• Réunion du coMitÉ syndical du 23 septembre 2020
• Installation des nouveaux membres du Conseil syndical
• Election du Président du Sydeme
• Fixation du nombre de vice-présidents et des autres membres du Bureau
• Election des vice-présidents
• Election des autres membres du Bureau
• Indemnités du Président et des vice-présidents
• Délégation de pouvoir au Président du Sydeme
• Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
• Désignation des membres de la Commission consultative d'élaboration et de suivi du Plan de Prévention et de Gestion des Déchets de la Région Grand-Est
• Lecture de la Charte de l'élu local

JUIN 2020

• Réunion du coMitÉ syndical du 22 JUIN 2020
   
• Gestion du comptable public
• Compte de gestion 2019
• Compte de gestion - Annexe
• Compte administratif 2019
• Compte administratif 2019 - Annexe
• Restructuration des emprunts avec SFIL
• Ligne de trésorerie
• Budget primitif 2020
• Budget primitif 2020 - Annexes
• Annulation de titres 2019
• Admission de créances en non valeur
• Vente du centre de transfert de Bitche
• Attribution de l'accord-cadre pour le transport routier des produits solides issus de la collecte des déchets ménagers et assimilés
• Attribution de l'accord-cadre pour la préparation, le tri et le conditionnement du flux orange issu de la collecte multiflux en sacs et des fibreux issus de la collecte en PAV
• Attribution de l'accord-cadre pour le traitement des digestats liquides des unités de méthanisation du Sydeme
• Poursuite de l'opération compost pour les communes
• Avenant au tarif de reprise des papiers avec Norske Skog Golbey
• Contrat de reprise des cartons bruns dans le cadre du Barème F
• Délégation au Président
• Donation de sacs aux soignants dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19
• Dépenses relatives à des EPI (équipements de protection individuelle) dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19
• Etude fiscale avec le cabinet ALTRA
• Extension du contrat avec SUEZ pour le traitement des digestats liquides

FÉVRIER 2020

• Réunion du coMitÉ syndical du 24 FÉVRier 2020
• Vente du site de Bitche à la CCPBitche
• Vente de bennes de gravats
• Modalités d'accès à la zone tampon de carton de Sarreguemines
• Multiflux - Poubelles bi'sacs et pièces détachées
• Subvention à l'amicale
• Reversements D3E et HAU 2019
• Signature de la convention EcoTLC
• Lancement d'un appel d'offres pour la modification et la création des plans d'apandage des deux unités de méthanisation et la prestation d'épandage des digestats liquides
• Lancement d'un appel d'offres pour la fourniture d'une presse de déshydratation à Méthavalor
• Lancement d'un appel d'offres pour le tri des fibreux
• Tarification 2020
• Délégation des pouvoirs au Président

JANVIER 2020

• Réunion du coMITÉ syndical du 27 janvier 2020 - Séance de 19h00
   
• Modalités de facturation des prestations de transport/traitement 2020
• Plan de communication 2020
• Budget 2020
• Grille tarifaire des prestations au 1^er janvier 2020
• Etablissement des contributions au transport/traitement pour l'année 2020
• Arrêt de la prestation optionnelle de rotation des bennes de gravats
   
• Réunion du coMITÉ syndical du 27 janvier 2020 - Séance de 18h30
   
• Cession de la plate-forme de déchets verts de Sarralbe
• Rapport et Débat d'Orientation Budgétaire
• Instauration de la prévoyance Santé
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation des prestations de tri des sacs orange
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation d'analyses environnementales en matière d'ICPE
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation des prestations de réparation du broyeur à dents de l'unité de méthanisation Méthavalor
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation des prestations de maintenance des moteurs de cogénération de l'unité de méthanisation Méthavalor
• Lancement d'un appel d'offres pour le traitement des sous-produits organiques de la méthanisation
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation des prestations de maintenance des mélangeuses de l'unité de méthanisation Méthavalor
• Règles de répartitition des soutiens au Barème F
• Reversement du solde CITEO 2018 et 4^ème trimestre 2019
• Avenants aux contrats de reprise des cartons 1.05 et cartonnettes 1.04
• Création d'une régie de recettes pour le Centre de Transfert de Creutzwald
• Suppression de larégie de recettes de Sarralbe